Mentions légales
Mentions Légales
Éditeur du Site :
Le site ninspetitspapiers.com est édité par :
Nins Petits Papiers
Siège social : Hondschoote (59122, France)
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Dunkerque sous le numéro A 952 562 528
Numéro de TVA intracommunautaire : FR84952562528
Adresse e-mail : ninspetitspapiers@gmail.com
Directeur de la Publication :
Le directeur de la publication du site ninspetitspapiers.com est :
Mendes Virginie
Dirigeant
Hébergeur :
Shopify Inc.
150 Elgin Street, 8th Floor
Ottawa, Ontario K2P 1L4
Canada
Téléphone : +1 613-241-2828
Propriété Intellectuelle :
L’ensemble des éléments du site ninspetitspapiers.com, tels que les textes, images, logos, et graphiques, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Nins Petits Papiers ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, ou utilisation de ces éléments, en tout ou en partie, est strictement interdite sans l'autorisation préalable de Nins Petits Papiers.
Données Personnelles :
Nins Petits Papiers collecte et traite les données personnelles des utilisateurs dans le respect de la législation en vigueur. Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes et à la gestion de la relation client. Conformément à la loi Informatique et Libertés et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur leurs données personnelles. Pour exercer ces droits, il suffit de contacter Nins Petits Papiers à l’adresse suivante : ninspetitspapiers@gmail.com.
Cookies :
Le site ninspetitspapiers.com utilise des cookies pour améliorer l'expérience de navigation des utilisateurs et pour des analyses statistiques. Les utilisateurs peuvent configurer leur navigateur pour refuser les cookies, mais cela peut affecter certaines fonctionnalités du site.
Responsabilité :
Nins Petits Papiers met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site ninspetitspapiers.com. Toutefois, Nins Petits Papiers décline toute responsabilité en cas d’erreurs, d’omissions, ou d’inexactitudes dans les informations présentes sur le site. Nins Petits Papiers ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, notamment en cas de virus ou de dysfonctionnements.
Liens Hypertextes :
Le site ninspetitspapiers.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. Nins Petits Papiers n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur utilisation. L’accès à ces sites est à la seule responsabilité des utilisateurs.
Modifications :
Nins Petits Papiers se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu du site ninspetitspapiers.com ainsi que les présentes mentions légales. Les modifications seront publiées sur cette page et entreront en vigueur dès leur mise en ligne.
Loi Applicable :
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif au site ninspetitspapiers.com sera soumis aux tribunaux compétents de Dunkerque.